CEHR et méthode du lissage

Pourquoi un lissage ?

La CEHR peut s'avérer très pénalisante lorsqu'elle est déclenchée par un revenu exceptionnel isolé.

A l'instant du système du quotient, le mécanisme de lissage de la CEHR vise à en atténuer l'impact en l'étalant sur deux ans, de façon à éviter une sur-taxation ponctuelle.

Quelles conditions pour en bénéficier ?

1. Le RFR de l'année d'imposition (N) doit être supérieur ou égal à 1,5 fois la moyenne des RFR des années N-1 et N-2.

2. Le RFR des années N-1 et N-2 doit être inférieur ou égal au seuil de la CEHR soit:

   • 250.000€ pour une personne seule

   • 500.000€ pour un couple marié ou pacsé

3. Le contribuable doit avoir été imposé sur plus de la moitié de ses revenus dans les deux années précédentes.

Comment ça fonctionne ?

1. On calcule le revenu exceptionnel (différence entre RFR année N et la moyenne N-1/N-2).

2. On divise ce revenu exceptionnel par 2.

3. On ajoute le résultat à la moyenne des RFR N-1 et N-2. Cela donne l'assiette de calcul.

4. On calcule la CEHR sur ce total.

5. On multiplie le résultat par 2 : cela donne la CEHR "lissée".

Exemple :

Un couple marié avec les RFR suivants :

• 2022 : 320.000 €

• 2023 : 280.000 €

• 2024 : 2.000.000 €

• Moyenne années 2022 et 2023: 300 000 €

• Revenu exceptionnel : 2.000.000 - 300.000 = 1.700.000

• Base avec lissage : (1.700.000/2) + 300.000= 1.150.000€

• CEHR sur 1.150.000:

  • 3 % x (1000000-500000)= 15.000 €

  • 4 % x (1150000-1000000) = 6 000 €

• Total lissé : (15 000 + 6 000) × 2 = 42 000 €

Sans lissage : CEHR sur 1.500.000€= 55 000 €

==> Gain fiscal avec la méthode du lissage: 13.000 € !

Conclusion :

Le mécanisme de lissage est une opportunité à connaître absolument pour les contribuables ayant perçu un revenu exceptionnel.

Il permet de rétablir une forme d'équilibre dans le calcul de la CEHR, à condition de réunir les critères requis.